Mentions légales
Droit d’auteur
Dana TM4 est propriétaire des informations, textes et dessins apparaissant sur le présent site Web ou en détient les droits d’usage. Dana TM4 détient les droits d’auteur sur le présent site et ses divers éléments. Toute reproduction de ce site ou d’éléments de ce site est interdite, sauf par téléchargement à seule fin d’en prendre connaissance et impression d’une copie privée qui ne peut pas être utilisée à des fins commerciales.
Absence de garantie et de responsabilité
Vous utilisez le présent site sous votre seule et entière responsabilité et Dana TM4 ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou des sites qui lui sont liés. Dana TM4 ne garantit en aucune façon les informations contenues su le présent site et prévient au contraire qu’elles peuvent être inexactes. Dana TM4 prévient les visiteurs de son site que les informations qu’il contient, y compris le présent avis, peuvent être modifiées en tout temps.
Dana TM4 rend accessibles les informations qui se trouvent sur le présent site à la condition expresse de n’assumer aucune responsabilité de quelque nature que ce soit à l’égard de tout dommage, direct ou indirect, que pourrait subir ou alléguer qui que ce soit en lien avec ces informations ou la consultation du site.
Liens avec le présent site
La mise en place d’un hyperlien avec le présent site nécessite une autorisation préalable et écrite de TM4.
En tout état de cause, Dana TM4 n’est en aucun cas responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur un autre site auquel le présent site se trouverait lié par hyperlien ou tout autre type de lien.
Droit applicable
Les dispositions du présent avis doivent être interprétées selon les lois en vigueur au Québec et tout visiteur qui consulte le présent site est réputé en accepter les termes de façon intégrale et sans réserve